Les documents

Administratifs

Arrêté préfectoral du 12.10.2020

Arrêté préfectoral n° 2020- PREF- DCSIPC-BDPC- N°1176 du 12 octobre 2020 portant obligation du port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans les zones de forte concentration de personnes dans la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois dans le cadre de la lutte contre l'épidémie COVID-19.

Arrêté préfectoral du 17.10.2020

Arrêté préfectoral n° 2020-PREF-DCSIPC-BDPC n° 1238 du 17 octobre 2020 portant application du couvre-feu dans le cadre de l'État d'urgence sanitaire et les mesures à respecter dans le cadre de la lutte conter l'épidémie COVID 19.

Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020

Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Crise sanitaire & Activités sportives

Document de synthèse présentant la règlementation applicable et l'offre de vaccination disponible à ce jour dans le département de l'Essonne.

Questionnaire de santé MAJEUR ET MINEUR

Questionnaire de santé de la FFTA à utliser pour la création ou le renouvellement de la licence. Ce document est à l’usage exclusif et confidentiel du licencié ; la compagnie ne le collecte pas et n'a connaissance que de l'engagement du licencié de l'avoir renseigné.

FFTA - Licence 2024

Formulaire de création / renouvellement de licence, Notice d'information assurance licence FFTA et Questionnaire relatif à l'état de santé du sportif majeur et mineur en vue de l'obtention ou du renouvellement d'une licence d'une fédération sportive ou de l'inscription à une compétition sportive pour la licence FFTA 2024.